21 août 2016

Loudéac et la Cidéral : révisons l'intercommunalité [et les communes nouvelles !]

Eglise moche perplexe en imaginant son rôle dans l'Argoat
C'est le premier jour de mes vacances, au cours d'une conversation en terrasse du 1880 – de La Grange, pour être précis – que tout a commencé. Nous avons commencé par nous interroger sur la frontière entre Trévé et Loudéac puis nous avions parlé de nos rivières locales, montrant notre inculture géographique. Nous ignorions par exemple si le Lié se jettait dans le Blavet ou dans la Dordogne, c'est vous dire. Pokémon Go a pris la suite puisque j'ai entamé la recherche de Pokéstops dans les communes voisines puis, de kilomètre en kilomètre et de carte routière en Wikipederies, le blogueur politique passionné par l'organisation territoriale a pris le dessus.

Je vais tenter de faire preuve de vulgarité, non pas en parlant de bites et de nichons, mais en pensant à mes lecteurs qui viennent du monde entier, notamment Lyon, Roquemaure, le Plessis-Hébert et Le Kremlin-Bicêtre. Je ne vais d'ailleurs donner aucune information puisque tout est chez Wikipedia.

Loudéac est une commune de 10000 habitants du Centre Bretagne, au sud des Côtes d'Armor, à peu près à mi chemin entre l'est et l'ouest de ce département. Elle est le « chef lieu » de la Cidéral, « La Communauté intercommunale pour le développement de la région et des agglomérations de Loudéac », bref, la communauté de communes. Son prédécesseur, le Sidéral (S pour « syndicat ») est né en 1990. Elle est devenue le Cidéral peu après, en 1994, après une réforme des intercommunalités. En 2014, 20 ans après, donc, une nouvelle Cidéral est née en fusionnant avec deux intercommunalités voisines, celle du « Pays de Corlay » et celle du « Pays d'Uzel-près-l'Oust », plus des communes voisines, issues d'autres communautés.

Une autre fusion pourrait avoir lieu en 2017, avec deux intercos situées à l'est, autour de Merdrignac et Collinée. Mûr-de-Bretagne devrait rejoindre la troupe (de même que Saint-Connec mais ces braves gens ne sont pas spécialement moteurs dans l'opération et il est probable que le préfet doive leur donner un coup de pied au cul). Toujours est-il qu'en 2017, la communauté de commune devrait dépasser les 50000 habitants, atteignant ainsi les objectifs fixés par le gouvernement.

Carte avec des communes mais le blogueur fainéant n'a pas vérifié l'exhaustivité
En supplément gratuit, voilà la liste des communes du futur Cidéral : Allineuc, Caurel, Coëtlogon, Collinée, Corlay, Gausson, Gomené, Grâce-Uzel, Hémonstoir, Illifaut, La Chèze, La Motte, La Prénessaye, Langast, Langourla, Laurenan, Le Cambout, Le Gouray, Le Haut-Corlay, Le Quillio, Les Moulins, Loscouët-sur-Meu, Loudéac, Merdrignac, Mérillac, Merléac, Mûr-de-Bretagne, Plessala, Plouguenast, Plumieux, Plussulien, Saint-Barnabé, Saint-Caradec, Saint-Connec, Saint-Étienne-du-Gué-de-l'Isle, Saint-Gilles-du-Mené, Saint-Gilles-Vieux-Marché, Saint-Gouéno, Saint-Guen, Saint-Hervé, Saint-Jacut-du-Mené, Saint-Launeuc, Saint-Martin-des-Prés, Saint-Maudan, Saint-Mayeux, Saint-Thélo, Saint-Vran,Trémorel, Trévé et Uzel. Voila. Par ordre alphabétique, en plus.

Un observateur avisé remarquera la présence d'un machin qui s'appelle « Les Moulins » au centre de cette liste. Les Moulins est une « commune nouvelle » issue du regroupement des communes de Plémet et de la Ferrière, cette année. J'en avais entendu parler par les blogs de Jacques. Il y a un article, cette semaine, dans le Courrier Indépendant, l'hebdomadaire local. Ils veulent changer de nom, à nouveau, pour reprendre celui de Plément, la plus importante des deux communes.

Je n'ai jamais parlé des communes nouvelles dans mon blog. C'est un truc qui est issu des réformes territoriales sous Sarkozy puis sous Hollande, pour favoriser le regroupement des communes et en diminuer le nombre (rappelons qu'il y en a 36000 en France, contre 8000 en Allemagne, Espagne et Italie). « La commune nouvelle est une collectivité territoriale qui se substitue à plusieurs communes contiguës. Celles-ci subsistent sous forme de « communes déléguées » reprenant le nom et les limites territoriales de l'ensemble des anciennes communes dont la commune nouvelle est issue, sauf délibération contraire du conseil municipal de la commune nouvelle. »

« Les communes nouvelles ont les mêmes compétences que les autres communes. Leur fonctionnement est inspiré de celui instauré par la Loi PLM, les communes déléguées ayant des compétences proches16 de celles des arrondissements municipaux. »

« Chaque commune déléguée dispose, si elle est créée ou maintenue :
- d'un maire délégué, désigné par le conseil municipal de la commune nouvelle, qui est officier d'état civil et officier de police judiciaire, et peut être chargé de l'exécution des lois et règlements de police dans la commune déléguée. Il peut recevoir du maire de la commune nouvelle diverses délégations ;
- d'une annexe de la mairie dans laquelle sont établis les actes de l'état civil concernant les habitants de la commune déléguée ;
et éventuellement, sur décision du conseil municipal de la commune nouvelle, d'un conseil de la commune déléguée, composé du maire délégué et de conseillers communaux, désignés par le conseil municipal de la commune nouvelle parmi ses membres. Le conseil municipal de la commune nouvelle peut également désigner, parmi les conseillers communaux, un ou plusieurs adjoints au maire délégué. »


Tu vois, t'en apprends des choses, avec moi ! Et c'est probablement important. Dès que la campagne pour 2017 sera terminée, les évolutions de l'organisation territoriales devraient prendre le dessus.

Edit : je parle plus haut sans trop la nommer de la communauté de commune du Mené, autour de Collinée, au sein de la commune nouvelle "Le Mené" ce qui en fait d'ailleurs la deuxième plus grosse commune de l'interco, après Loudéac, avec plus de 6000 habitants. Merci à David de m'avoir signalé mon erreur (coupable mais pas responsable, la page "Cidéral" de Wikipedia contient une légère erreur, bien pardonnable avec tout ce bordel, mais je ne sais pas corriger, cela nécessiterait une remise en page de la partie concernée).

Mais revenons à Loudéac et la Cidéral. Loudéac est appelée la « commune centre » de la Cidéral dans le jargon administratif. Un projet est en cours : fusionner Loudéac avec des communes voisines. Loudéac deviendrait donc une « commune nouvelle », un peu comme Les Moulins et ses voisines des « communes déléguées ». Parmi ces communes (là, c'est moi qui m'avance), on pourrait avoir : La Motte, Trévé, Saint-Caradec, Hémonstoir, Saint-Barnabé, La Prénessaye,... Le but serait que la population de Loudéac dépasse 15000 habitants.

La Cidéral passerait alors du statut de « communauté de communes » à celui de « communauté d'agglomération ». Pour résumer la différence, la « communauté de communes » n'a qu'un rôle de « gestionnaire » alors que la « communauté d'agglomération » peut mener des projets. En gros, elle a plus de pouvoir, par rapport aux municipalités, que les autres machins mais pas que les « communautés urbaines ». Vous en savez autant que moi.

Je ne sais pas si la Cidéral va changer de nom avec ces fusions. Je verrais bien un truc du genre « Intercommunalité d'Argot  - Territoire du Centre Bretagne ». Tiens ! Et la « commune nouvelle » de Loudéac... Comment pourrait-elle s'appeler. Pourquoi pas « Pays de Loudéac ». J'aime bien ces notions de pays et de territoire. Mais je suis presque hors sujet.

Tapons « Pays de Loudéac » dans Google. Les trois premières entrées sont des âneries. On tombe ensuite http://www.centrebretagne.com/ titré « Pays Centre Bretagne ». Wikipedia nous en apprend plus : « Le syndicat mixte du pays du Centre-Bretagne regroupe 48 communes du département des Côtes-d'Armor autour de Loudéac, Plémet et Merdrignac. » Le président de ce machin est le même que celui de la Cidéral. Notons bien, au passage, que les zones géographiques couvertes par ces deux machins sont à peu près identiques. Les compétences du « Pays du Centre Bretagne » regroupe différents trucs dont, en particulier, « l'Office du Tourisme ».
sur un site web

Cherchons maintenant « Argoat » dans Google. « L'Argoat ou Arcoat désigne la Bretagne intérieure, la Bretagne « boisée » par opposition à l'Armor, la Bretagne littorale. » La page Wikipedia n'en dit pas beaucoup plus et renvoie directement à la page du Pays du Centre-Bretagne.

La boucle est à peu près bouclée. La Cidéral est « le Centre-Bretagne » et « l'Argoat » selon les définitions encyclopédiques du web (mais il est évident que les patelins plus ou moins voisins, presque jusqu'à Rennes, d'ailleurs !, peuvent s'en revendiquer...).


A toi de jouer pour trouver des noms et prédire l'avenir et les volontés de nos élus... La fusion du pays et de l'interco ? La fusion de Loudéac et des communes voisines ?

6 commentaires:

  1. Je ne sais pas quoi répondre. Fusion, confusion ? Je note toutefois que tout ce qui est Cidéral est souvent sidérant...

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  2. Bon résumé de la volonté du législateur de réduire le nombre de collectivités locales.
    Pour ton info, l'ensemble des communes du canton de Collinée sont regroupées en commune nouvelles le Mené (Plessala, Saint-Goueno, Saint-Gall es, Collinée,...). Cette commune nouvelle devient la seconde plus grosse commune du Cidéral. Certains élus ont sans doute compris comment peser dans les assemblées territoriales.
    Qu'en à l'avenir, certains élus (maires) ont tellement peur de perdre ce qui leur reste de pouvoir ou ils ont des calculs politiques peu avouables devant leurs électeurs. Bref les électeurs devraient beaucoup réfléchir en 2020 avant d'élire des majorités très conservatrices.
    Il faudrait un blog dédié uniquement à cette évolution des communes.

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    1. Merci. J'étais pas au courant pour cette commune nouvelle. Wikipedia non plus...

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    2. Mea culpa ! J'avais mal lu la page Wikipedia sur la ComCom du Méné qui est "au passé". Du coup, c'est la page de la Cidéral qui devrait être corrigée (mais je ne sais pas trop faire et je ne connais plus l'identifiant de mon compte).

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